Plateforme ETP29 :
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Arrêté du 14 janvier 2015
relatif au cahier des charges des programmes d’ETP
et à la composition du dossier de demande d’autorisation et de renouvellement
et aux compétences requises pour dispenser ou coordonner l’ETP
JO du 23 janvier 2015
Arrêté du 31 mai 2013
relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
JO du 2 juin 2013
Décrêt n° 2010-906 du 2 août 2010
relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
JO du 4 août 2010
Décrêt n° 2010-904 du 2 août 2010
relatif aux conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique du patient
JO du 4 août 2010
Arrêté du 2 août 2010
relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
JO du 4 août 2010
Arrêté du 2 août 2010
relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation
JO du 4 août 2010
Loi n° 2009-879
portant réforme de l’hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoiresArticle 84 relatif à l’éducation thérapeutique du patient
Legifrance.gouv.fr – 21 juillet 2009
